Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DAVIN
/
LE MISTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MISTRAL
CONSERVERIE DAVIN SA

Numéro de dépôt :
3186535
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
02/10/2012
LE MISTRAL de CONSERVERIE DAVIN

Présentation de la marque LE MISTRAL

Déposée le 2 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 019 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DAVIN domicilié(e) 648, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

La marque LE MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MISTRAL est expirée depuis le 2 octobre 2012.

CONSERVERIE DAVIN a également déposé les autres marques suivantes : SERGE DAVIN , DAVIBIO , 100% Fruit 100% Gagnant , LE BON CHARCUTIER , la saucière express , VALBIO , JEAN TERRADOU , VALBIO


CONSERVERIE DAVIN SA - 648, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 382019644


CONSERVERIE DAVIN - 648, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Conserves de viandes et légumes, terrines, plats cuisinés à base de viande et de légume (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; sauces tomates et sauces cuisinées en conserve. Sauces (condiments) , moutardes. Boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.